La gestion des actifs immatériels : Protéger et valoriser le patrimoine intellectuel familial

Introduction : un capital souvent invisible, mais crucial

Dans le cadre d’un accompagnement patrimonial global, la gestion des actifs immatériels reste encore aujourd’hui largement sous-estimée. Pourtant, dans de nombreuses familles, en particulier celles à la tête d'entreprises ou disposant d’un rayonnement artistique, entrepreneurial ou philanthropique, le capital immatériel représente une part essentielle du patrimoine familial.

Chez ORIGEEN Family Office, nous sommes convaincus qu’un véritable accompagnement patrimonial ne peut ignorer cette composante. Il ne s’agit plus seulement de gérer des biens matériels ou financiers, mais de préserver ce qui fonde l'identité et la pérennité d’un héritage familial : le patrimoine intellectuel, les savoir-faire, la réputation, la marque, les créations ou encore les valeurs fondatrices.

1. Définir les actifs immatériels : plus qu’une définition juridique

L’actif immatériel est ce bien intangible qui n’a pas d’existence physique mais qui a une valeur économique, stratégique ou affective. Dans un cadre entrepreneurial, on pense bien sûr à la propriété intellectuelle (brevets, marques, droits d’auteur), mais dans une vision familiale et patrimoniale, il convient d’élargir la définition :

• Le nom de famille, associé à une histoire ou à une entreprise ;
  
  
• Le capital de réputation, notamment dans des secteurs exposés (luxe, vin, art, consulting, etc.) ;
  
  
• Les œuvres artistiques, littéraires ou scientifiques créées par des membres de la famille ;
  
  
• Le réseau d’influence et les savoirs transmis de génération en génération ;
  
  
• Les valeurs fondatrices, codifiées ou non, qui guident les choix familiaux.
  
  

Ces éléments forment le socle identitaire de la famille, et leur valorisation peut représenter un levier stratégique, tout autant qu’un enjeu de transmission.

2. Pourquoi protéger ce capital immatériel ?

a. Prévenir les risques juridiques et réputationnels

Un actif immatériel mal protégé peut être l’objet d’appropriations illégitimes, de litiges ou d’une érosion silencieuse. Prenons l’exemple d’un nom de famille utilisé comme marque : s’il n’est pas déposé, un tiers pourrait en faire usage commercial. Même chose pour une œuvre littéraire ou une idée entrepreneuriale non protégée.

Au-delà des enjeux juridiques, il y a les risques réputationnels. Dans un monde hyperconnecté, la réputation peut être mise à mal en quelques heures. Or, la réputation d’une famille peut impacter directement ses affaires, ses investissements et ses projets philanthropiques.

b. Préserver l’identité familiale sur le long terme

La formalisation des actifs immatériels est aussi un outil de transmission. Elle permet de raconter l’histoire de la famille, de structurer sa gouvernance, de transmettre les savoir-faire et les valeurs. C’est une manière de rendre visible l’invisible, et de renforcer le sentiment d’appartenance.

3. Comment valoriser ce patrimoine intellectuel ?

a. Faire un inventaire structuré

La première étape consiste à identifier les actifs immatériels détenus par la famille : quels sont-ils ? Qui en est à l’origine ? Comment sont-ils utilisés aujourd’hui ? Sont-ils protégés légalement ? Ont-ils déjà une valorisation comptable ou non ?

Un audit complet permet de poser les bases. Il peut être réalisé avec l’aide d’un conseil en propriété intellectuelle, d’un avocat ou d’un expert du family office comme ORIGEEN.

b. Protéger juridiquement les créations et les marques

En fonction de la nature des actifs, plusieurs leviers existent :

• Dépôt de marque ou de nom à l’INPI ;
  
  
• Enregistrement de droits d’auteur ou de design ;
  
  
• Contrats de confidentialité pour les savoir-faire ;
  
  
• Pactes familiaux intégrant des clauses spécifiques sur les créations.
  
  

c. Valoriser économiquement

Une fois protégés, ces actifs peuvent faire l’objet d’une valorisation :

• Intégration au bilan d’une holding familiale ;
  
  
• Attribution de royalties ou de revenus issus de leur usage ;
  
  
• Cession partielle dans le cadre d’un projet entrepreneurial ;
  
  
• Monétisation via des droits d’auteur, des licences ou des collaborations stratégiques.
  
  

4. Le rôle du Family Office : chef d’orchestre de la stratégie immatérielle

Chez ORIGEEN Family Office, notre mission est d’anticiper, structurer et protéger l’ensemble du patrimoine, y compris sa dimension intangible.

a. Une approche globale et personnalisée

Chaque famille a son histoire, ses priorités et ses sensibilités. Nous mettons en place une démarche sur-mesure, qui intègre l’audit immatériel dans notre diagnostic patrimonial global.

Nous collaborons étroitement avec des juristes, notaires, fiscalistes, experts en PI, artistes ou historiens familiaux pour bâtir une stratégie cohérente.

b. Un outil de transmission intergénérationnelle

Valoriser les actifs immatériels, c’est aussi préparer la relève. Nous aidons les familles à structurer les récits, à transmettre les valeurs, à organiser la gouvernance familiale et à intégrer ces éléments dans des véhicules juridiques adaptés (fonds de dotation, trusts, holdings).

5. Zooms sur des cas concrets

Cas n°1 : La famille B., héritière d’un domaine viticole historique

Outre les terres, la valeur du nom familial était liée à une marque vinicole prestigieuse. ORIGEEN a accompagné la famille dans le dépôt de la marque, la formalisation de l’histoire familiale à travers un livre et la création d’un comité de gouvernance transgénérationnel.

Cas n°2 : L’artiste contemporain M., et la gestion de ses œuvres

Sa production artistique faisait l’objet de ventes internationales. Avec l’aide d’ORIGEEN, une fondation familiale a été créée pour organiser la gestion posthume de son œuvre, anticiper la fiscalité, préserver la cohérence curatoriale et transmettre les droits.

Conclusion : un levier d’avenir

Dans une société où l’immatériel pèse toujours plus lourd dans la valeur économique et symbolique, les familles visionnaires sont celles qui sauront prendre soin de ces actifs invisibles. Chez ORIGEEN Family Office, nous croyons qu’il ne peut y avoir de stratégie patrimoniale durable sans reconnaissance de cette richesse.

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